Last updated: 2026-01-30
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site 1velopour10ans.be, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à :
- Utiliser le site de manière légale et conforme aux lois en vigueur.
- Ne pas perturber ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du site.
- Ne pas publier de contenu offensant, diffamatoire ou illégal.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site 1velopour10ans.be, y compris les textes, graphiques, logos et images, sont la propriété de 1velopour10ans.be ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
4. Déclarations et Limitations de Responsabilité
Le site 1velopour10ans.be est fourni “tel quel” sans aucune garantie d’aucune sorte. Nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.
5. Liens et Services de Tiers
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites. L’utilisation de ces liens se fait à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre l’accès au site 1velopour10ans.be à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par les lois de la Belgique. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site 1velopour10ans.be. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].